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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARCELORMITTAL WIRE FRANCE
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NOTORPLAST
Marque expirée - Marque en non vigueur

NOTORPLAST
ARCELORMITTAL WIRE FRANCE Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
1460919
Date de dépôt :
19/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/2018

Présentation de la marque NOTORPLAST

Déposée le 19 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) ARCELORMITTAL WIRE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOTORPLAST »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCELORMITTAL WIRE FRANCE domicilié(e) 25 Avenue de Lyon,01000 BOURG EN BRESSE (dossier no 2367253) - 01000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 792 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & Associés domicilié(e) 23 rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2367253) - 75004 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOTORPLAST est expirée depuis le 19 avril 2018.

ARCELORMITTAL WIRE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PLASTIFLAT , WHISPER , ZETA , CORZAL , KLONDIKE


ARCELORMITTAL WIRE FRANCE Société anonyme à conseil d'administration - 25 Avenue de Lyon,01000 BOURG EN BRESSE (dossier no 2367253) - 01000 - France - SIREN 310792023


BLETRY & Associés - 23 rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2367253) - 75004 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-34

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2008 n°2367253 - Publication au BOPI 2008-03-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-14

Renouvellement sans limitation n°2109245 - Publication au BOPI 1998-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39

Inscription le 17 février 1998 - Changement de dénomination n°250009 - Publication au BOPI 1998-02-17

Inscription le 17 février 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°250008 - Publication au BOPI 1998-02-17

Inscription le 23 juillet 2008 - Changement de dénomination n°477887 - Publication au BOPI 2008-07-23

Inscription le 2 mars 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°492178 - Publication au BOPI 2009-03-02

Errata sur les inscriptions - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Câbles métalliques non électriques, et notamment câbles métalliques non électriques incluant du plastique.